Médiathèque départementale du Haut-Rhin

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Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel de la Médiathèque Départementale du Haut-Rhin, Service du Conseil Général du Haut-Rhin. 75 rue Morat 68000 Colmar

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au webmestre du site

Données Personnelles

  • "Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu"
  • "Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers"
  • "Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues"

Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses emails sont conservées de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder un an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

Il est possible qu’un procédé de collecte automatisé de données (cookies, applet java, active X,...) soit utilisé. A des fins statistiques, le Conseil Général du Haut-Rhin enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations est d’un an au maximum.

Le Conseil Général du Haut Rhin se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de ses services, de placer des « cookies » sur votre ordinateur et d'y accéder. Vous disposez toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de votre navigateur Internet. Vous retrouverez les conseils de modification de ces options sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : www.cnil.fr dans la rubrique "vos traces".

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser soit par courrier électronique à l’adresse suivante mediatheque@cg68.fr. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir soit par courrier postal à la Médiathèque départementale du Haut-Rhin – 75 rue Morat – 68000 COLMAR (France) soit par mail au webmestre.

Objet des données à caractère personnel

1. Diffusion des informations relatives à des personnes.

Les informations relatives aux personnes collectées depuis le site internet de Conseil Général du Haut-Rhin ne seront pas diffusées.

Cependant, dans l’hypothèse où le site Internet de la Médiathèque départementale du Haut-Rhin diffusera des informations relatives aux personnes concernées et compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité, de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, contactez-nous soit par courrier électronique à l’adresse suivante : mediatheque@cg68.fr. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir. Soit par courrier postal à la Médiathèque départementale du Haut-Rhin – 75 rue Morat – 68000 COLMAR (France)

En l'absence de réponse de votre part dans un délai d'un mois, votre accord sera réputé acquis. Vous pourrez toutefois nous faire part ultérieurement, à tout moment, de votre souhait que la diffusion de vos données sur Internet cesse.

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser soit par courrier électronique à l’adresse suivante : mediatheque@cg68.fr. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir soit par courrier postal à la la Médiathèque départementale du Haut-Rhin – 75 rue Morat – 68000 COLMAR (France)

2. Collecte des informations relatives à des personnes

Le site Internet est destiné à être interactif et permet aux utilisateurs, par exemple, d'écrire au responsable du site, de se faire connaître de lui, de discuter autour de thèmes qu'il aura déterminés, etc. Toutes ces opérations permettent la collecte de données relatives aux visiteurs du site (adresse électronique, nom, adresse, etc.).

    A cet effet, nous vous informons :
  • "du caractère facultatif ou obligatoire des réponses que vous êtes invités à fournir (caractérisé par l’existence ou l’absence d’astérisque, au niveau de chaque formulaire de collecte de données),
  • "que ces informations sont destinées à des fins statistiques internes au Conseil Général,
  • "la durée de conservation des données collectées sera au maximum d’une année,
  • "en cas de transmission des informations collectées à des tiers, il vous sera demandé votre accord.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser soit par courrier électronique à l’adresse suivante : mediatheque@cg68.fr. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir soit par courrier postal à la Médiathèque départementale du Haut-Rhin – 75 rue Morat – 68000 COLMAR (France) soit par mail au webmestre.

3. Données de connexion au site exploitables

Les données relatives aux consultations effectuées par les visiteurs du site (date, heure, adresse Internet, protocole de l'ordinateur d’un visiteur, page consultée, provenance, ...) permettent à la fois la détection d’éventuelles intrusions informatiques et l’estimation de la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu (exemple : les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur...). Les mesures sont, le plus souvent, effectuées quotidiennement, notamment par l’hébergeur du site. La durée de conservation de ces données est de un an au maximum.

4. Autres procédés de collecte de données

Certains procédés, tels que les “cookies” (permettant à un site d’enregistrer des informations dans l’ordinateur d’un utilisateur) ou les applets Java (programme exécuté à la demande d’un site par le navigateur d’un utilisateur) permettent de collecter des données. De tels procédés ne peuvent pas être mis en oeuvre à l’insu des personnes. La plupart des logiciels de navigation permettent désormais aux personnes de refuser la mise en oeuvre de ces techniques dans leur machine.

Accès aux documents administratifs

Conformément à la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, à l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 et au décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005, la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques, désignée par arrêté du Président du Conseil Général du Haut-Rhin n° 2007-00036 - DJU du 3 juillet 2007, est Madame Stéphanie DELACOTE, Directeur des Affaires Juridiques.

Conseil Général du Haut-Rhin
Direction des Affaires Juridiques
100 avenue d'Alsace
BP 20351
68006 Colmar Cedex (France)

Téléphone : (+33) 03-89-30-63-30
Courriel : juridique@cg68.fr.

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Droit d'auteur - Copyright

Le Département du Haut-Rhin détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle des éléments figurant sur ce site. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Département du Haut-Rhin ou de tiers ayant autorisé le Département du Haut-Rhin à les utiliser.

Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, des écrans de navigation, logos, notamment celui du Conseil Général du Haut-Rhin, images et photos, est interdite sans l'accord exprès préalable et écrit du Département du Haut-Rhin – Direction de la Communication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

1. Les produits mis à la disposition sur le site sont consultables et téléchargeables gratuitement.

Au-delà des dispositions légales relatives au droit de citation et au droit de réaliser une copie pour un usage privatif, les publications proposées sur le site peuvent être reproduites pour un usage collectif, sans donner lieu au versement de redevance, sous réserve de l'accord préalable de la la Médiathèque départementale du Haut-Rhin. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, exclusivement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • "Gratuité de la diffusion,"
  • "Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification altération d’aucune sorte,"
  • "Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet de la Médiathèque départementale du Haut-rhin : www.mediatheque68.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site de la Médiathèque départementale du Haut-Rhin doit impérativement figurer dans la référence."

2. établissement de liens avec le site.

Le Département du Haut-Rhin autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site officiel de la Médiathèque du Haut-Rhin www.mediatheque68.fr pour tous les sites Internet appartenant à des institutions publiques ou associations exerçant une mission de service public. Toutefois, pour tous les autres cas, pour permettre au Département du Haut-Rhin de s'assurer que la nature et l'environnement du site d'accueil rendent opportune la mise en place de ce lien et vérifier que les informations sont diffusées sur le site d'accueil dans les conditions requises, l'établissement d'un tel lien est subordonné à l'accord préalable du Département du Haut-Rhin. La demande sera constituée d’un courrier adressé au Département du Haut-Rhin et l’autorisation se fera par courrier de réponse du Département du Haut-Rhin. Le Conseil Général du Haut-Rhin décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels il a mis en place des liens. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. Le Département du Haut-Rhin se réserve le droit de résilier à tout moment une autorisation s'il estime que le lien n'est plus conforme à sa politique éditoriale.
Les demandes doivent être adressées à : Monsieur le Directeur de la Communication – CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN - Hôtel du Département – 100 avenue d’Alsace – BP 20351 – 68006 COLMAR cedex (France) ou à l’adresse électronique suivante communication@cg68.fr. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir . Elles doivent mentionner, le nom et l'adresse du propriétaire du site, qu'il s'agisse d'une personne physique ou morale.

Limitation de la responsabilité

La Médiathèque départementale du Haut-Rhin ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte.

La Médiathèque départementale du Haut-Rhin ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.
La Médiathèque départementale du Haut-Rhin ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si la Médiathèque départementale du Haut-Rhin a pu être informée de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.

Dossiers Divers

Tous les documents de ce site : tous droits de reproduction réservés. Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d'en vérifier la validité.

Textes

Les documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmestre. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
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Nous vous conseillons de télécharger un Anti-Virus avant tout téléchargement.

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